Centre Notarial de Droit Européen Des Notaires au Coeur de l'Europe
Le 28 novembre dernier s’est tenue à la Chambre des notaires du Rhône, une journée consacrée aux « transmissions hors succession-aspects internes et internationaux ». Organisée conjointement par l’Acenode (Centre notarial de droit européen) et l’Arnu-Lyon (Association des rencontres notariat-université), avec le soutien de la Chaire notariale européenne, ce colloque a connu un grand succès.
Les nombreux participants ont pu apprécier outre la qualité des intervenants, le fait qu’une fois de plus le sujet a été abordé dans sa dimension interne et internationale. Les différents thèmes (avantages matrimoniaux, la SCI, les dons manuels, l’assurance-vie, le trust..) ont tous été traités sous ce double regard (interne et international). Sans oublier la fiscalité qui est indissociable de tout raisonnement !
Comme chaque année, la journée s’est conclue par la remise des diplômes pour la 4ème promotion du DU droit notarial international. L’expertise à l’international représente aujourd’hui un vrai défi pour la profession notariale que les lauréats semblent bien décidés à relever : toutes nos félicitations !
